Le site  https://transtaxi-pmr-rhone.fr est la propriété de la société Trans Taxi PMR, Société par actions simplifiée, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 82429794900037, au capital de 1500 euros, dont le siège social est basé au 40 Boulevard du Général de Gaulle à 69600 OULLINS, et dont le numéro de téléphone du standard est 07 60 20 50 02.

Direction de la publication : Julien Escotte et Emilie Rollin Escotte, respectivement Président et Directrice générale.

Adresse mail de contact : transgestion@yahoo.com

Numéro de téléphone : 07 60 20 50 02

Ce site est hébergé par : LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services)

Adresse : 10, RUE PENTHIEVRE – 75008 PARIS – FRANCE

Numéro de téléphone : 01 77 62 30 03

Le site internet transtaxi-pmr-rhone.fr est hébergé sur un serveur situé en France

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont soit la propriété exclusive de la société Trans taxi PMR, soit la propriété de tiers ayant concédé à Trans Taxi PMR tous droits d’utilisation de ces éléments.

Etant précisé que les images (issues de la banque d’images ADOBE STOCK), les contenus graphiques et l’intégration d’éléments cartographiques (conception Clarisse Lefebvre et Guillaume Longuetaud) du site sont protégés intellectuellement par ses créateurs et ont été réalisés selon l’inspiration de la conceptrice ayant crée le site internet Clarisse Lefebvre.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque personne et/ou société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Les informations recueillies par Trans taxi PMR font l’objet d’un traitement automatisé et informatisé destiné à la mise en œuvre des différents Services.

Les données personnelles que nous collectons sont conservées durant toute la relation commerciale ainsi que pendant la durée nécessaire aux finalités décrites dans la Politique de Protection des Données Personnelles. Cette durée tient compte des obligations légales propres à chaque donnée personnelle.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD n°2016/679) du 27 avril 2016, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et d’effacement à formuler auprès de la société Trans TAXI PMR, responsable du traitement, par courrier à l’adresse suivante : 40 Boulevard du Général de Gaulle à 69600 OULLINS, ou par courriel à l’adresse suivante : transgestion@yahoo.com.

La société Trans Taxi PMR, s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations contenues sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Trans Taxi PMR ne peut cependant en garantir l’exactitude, l’exhaustivité, la véracité ou l’absence de modification par un tiers. En outre, Trans Taxi PMR, décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite par quiconque.

Les conditions d’utilisation du site sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.